CHATEAU PESQUIE GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN
Numéro de dépôt :
97695690
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2007
Présentation de la marque LE VALLON DES OLIVIERS
Déposée le 15 septembre 1997 par la société CHATEAU PESQUIE GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE VALLON DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la société CHATEAU PESQUIE GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN domicilié(e) Siège social, CHATEAU PESQUIE, 84570 MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 502 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CHATEAU PESQUIE - France.
La marque LE VALLON DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU PESQUIE GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - Siège social, CHATEAU PESQUIE, 84570 MORMOIRON - France - SIREN 333502573
GAEC CHATEAU PESQUIE - France
Inscription le 21 août 2001 - Changement de nature juridique n°328563 - Publication au BOPI 2001-08-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Confiture et gelée, huiles et graisses comestibles Vinaigres, miels Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, alcools (à l'exception des vins et des eaux de vie).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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